Mentions légales

Le propriétaire du site http://www.eomys.com est la société EOMYS ENGINEERING SAS, SIRET 793 135 476 000 18, Code APE 7112B, dont le siège social est situé 121, rue de Chanzy, 59260 Lille-Hellemmes, FRANCE.

  • Responsable publication : Jean Le Besnerais
  • Contact publication : contact(to_remove)eomys.com
  • Contact webmestre : contact(to_remove)eomys.com

Ce site est hébergé à Paris par Planet Hoster. EOMYS a naturellement fait confiance au polatouche de Spip pour la réalisation de son site internet.

Droits d’auteur :

L’ensemble des éléments du site www.eomys.com, en particulier les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la société EOMYS ENGINEERING.

A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright 2013 EOMYS ENGINEERING tous droits réservés ».

Marques :

EOMYS et MANATEE sont des marques déposées avec leur logo, et la société EOMYS ENGINEERING en a acquis les droits exclusifs d’exploitation. A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues aux articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles :

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, et au Règlement général sur la protection des données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016), EOMYS traite les données à caractère personnel de ses clients et clients potentiels, ci-après dénommées données Client.
Les données Client collectées par EOMYS peuvent être les suivantes : nom, prénom, titre, fonction ou statut, mission professionnelle, adresse e-mail, adresse postale, numéro de téléphone, coordonnées complètes de son entreprise ou institution.
Ces données du Client sont collectées dans le cadre des activités de EOMYS en matière de services de conseil en ingénierie scientifique et technologique, ainsi que dans le cadre de l’organisation de formations.
Les destinataires des données sont le service communication de EOMYS, ainsi qu’un prestataire de services de paiement et l’hébergeur du présent site internet. Conformément au principe de conservation du Règlement général sur la protection des données, et à la norme simplifiée 48 pour la gestion des fichiers clients, les données personnelles relatives aux clients ne peuvent être conservées au-delà de la durée de conservation strictement nécessaire à la gestion de la relation commerciale.
Font exception les données nécessaires à l’établissement de la preuve d’un droit ou d’un contrat qui peuvent être archivées, comme le prévoient les dispositions du Code de commerce relatives à la durée de conservation des livres et documents créés dans le cadre d’activités commerciales, et du Code de la consommation relatives à la conservation des contrats conclus par voie électronique.
Le Client dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant, et peut également exercer son droit à l’effacement ou le droit à l’oubli, ainsi que son droit d’opposition ou le droit à la portabilité. Pour toute demande, veuillez écrire à EOMYS, 121, rue de Chanzy - Hellemmes - CS 10128 - 59030 Lille Cedex - France, contact@eomys.com.
Enfin, tout Client a le droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente (en France, il s’agit de la CNIL) concernant le traitement de ses données personnelles.

Lois concernées :

  • loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  • loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

Informations

  • Accès

    Address : Ruche d’entreprise de Lille Hellemmes 121, rue Chanzy - Hellemmes CS 10128 59030 LILLE CEDEX FRANCE

    Mob. : +33 (0)7 70 18 97 61 Tel. : +33 (0)9 81 36 63 46 Email : contact(at)eomys.com

  • Contact
    To reach EOMYS office, see the following guidelines :
    To leave us a message, please fill the following form :